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1. Informations générales

Les sites internet : www.cate-enghien.webnode.fr  et  www.cate-enghien-photos.webnode.fr  sont la propriété du doyenné d'Enghien-Silly dont le siège social est situé rue de la fontaine, 22 à 7850 Enghien 

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2. Contenu et liens hypertextes

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3. Droits de propriété intellectuelle

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Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, l'internaute a le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour son usage personnel et à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

4. Protection des données à caractère personnel

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Vos données à caractère personnel ne pourront être recueillies et traitées que conformément aux finalités indiquées lors de leur collecte.

Vous disposerez du droit de consulter vos données personnelles, afin de vérifier leur exactitude et de faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. A cet effet, vous pourrez prendre contact avec le responsable du traitement de vos données dont les coordonnées figurent ci-dessous.

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Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, l'internaute a le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question. Pour ce faire, prendre contact avec :  doyenné d'Enghien-Silly, rue de la Fontaine, 22 7850 Enghien (téléphone:  02/395.92.36 , mail:  doyenne.enghien-silly@skynet.be  )

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